ANNE KERVAL

SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON CIE S.A.

Présentation de la marque ANNE KERVAL

Déposée le 16 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON CIE domicilié(e) 29140 ROSPORDEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ANNE KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE KERVAL est expirée depuis le 16 août 1999.

SOCIETE DES PROPRIETAIRES REUNIS A. LE BRETON CIE a également déposé les autres marques suivantes : FERTILE , SANDA , BONTEMPS , ALIZE , CHOISY , LIBERTA , SABRA , LIBERA , PRINCESSE ANNE , ECLORE